Veuillez lire attentivement ces conditions avant d'utiliser nos services.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) sont conclues entre :
Les présentes CGV régissent les ventes de services d'hébergement de bots Discord proposés par BotHost sur son site internet. Ces services incluent :
Les prix de nos services sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). BotHost se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client.
Le Client sélectionne le service de son choix et procède au paiement via les moyens de paiement mis à sa disposition (carte bancaire, PayPal). La commande devient définitive au moment du paiement.
Un email de confirmation sera envoyé au Client récapitulant les détails de sa commande.
Le paiement s'effectue de manière mensuelle ou annuelle, au choix du Client. Les moyens de paiement acceptés sont :
Les paiements sont sécurisés via la plateforme Stripe.
Conformément aux dispositions légales, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la souscription pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.
Pour les services numériques dont l'exécution a commencé avec l'accord du Client, celui-ci reconnaît perdre son droit de rétractation.
Les demandes de remboursement après le délai de 14 jours seront examinées au cas par cas.
BotHost s'engage à fournir un taux de disponibilité de 99,9% pour ses services d'hébergement. En cas de non-respect de cet engagement, le Client pourra bénéficier d'une compensation sous forme de crédit de service.
La garantie de disponibilité ne s'applique pas dans les cas suivants :
Le Client peut résilier son abonnement à tout moment depuis son tableau de bord. La résiliation prendra effet à la fin de la période de facturation en cours.
BotHost se réserve le droit de suspendre ou résilier un compte en cas de :
BotHost ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, pertes de données, ou interruptions de service causés par des facteurs hors de son contrôle.
Le Client est seul responsable du contenu et du comportement de ses bots Discord.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront compétents.
Pour toute question concernant ces CGV, vous pouvez nous contacter :